Création : Overscan
Siège social : 1, Avenue Michel Ange
63000 Clermont-Ferrand
Siret : 389 111 717 00036
Maintenance : Loca Web
Siège social : Lieu dit Les Chanteaux
63460 Montcel
Siret : 804 950 954 00011
Hébergeur : Infomaniak
Siège social : Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias – Suisse
RCS : CHE-103.167.648
pour
Raison sociale : Association pour la valorisation du Bois des territoires du Massif central
Siège social : Maison de la forêt et du bois
10 allée des eaux et forêts – Marmilhat
63 370 Lempdes
Siret : 828 446 989 00018
Directeur de publication : Francis Maliges
1 – Crédits photographiques
L’ensemble des photos et images présentes sur ce site proviennent de sources différentes. Elles sont soit la propriété de Bois des territoires du Massif Central, soit la propriété des personnes notamment mentionnées ci-dessous.
© Jean-Marc Blache – www.jeanmarcblache.com
2 – Conditions d’utilisations
Bois des territoires du Massif central fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d’utilisation que Bois des territoires du Massif central sera libre de modifier à tout moment.
3 – Propriété intellectuelle
En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.
Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…).
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
4 – Données personnelles
Les informations recueillies via le formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par Loca-web dont le but est de vous recontacter et si vous l’avez demandé de vous tenir informé de l’actualité de Bois des territoires du Massif Central, elles resteront confidentielles et feront pas l’objet de transfert à d’autres sociétés ou organismes.
Elles sont conservées pendant 3 ans et sont destinées au personnel de l’association.
Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : contact@boisterritoiresmassifcentral.org
Nous vous informons de l’existence de la liste d’opposition au démarchage téléphonique « Bloctel », sur laquelle vous pouvez vous inscrire ici.
Ce site utilise également un logiciel de statistique, qui génère un cookie avec un identifiant unique, dont la durée de conservation est limitée à 13 mois. L’outil utilisé collecte également votre adresse IP, afin de déterminer la ville depuis laquelle vous vous connectez. Celle-ci est immédiatement anonymisée après utilisation. Personne ne peut donc remonter par ce biais à une personne physique. Les données recueillies ne sont pas cédées à des tiers ni utilisées à d’autres fins.
Vous pouvez choisir de refuser les cookies et l’analyse statistique de vos données de navigation.
Pour faire ce choix, cliquez ci-dessous pour recevoir un cookie d’exclusion.
5 – Responsabilité
Bois des territoires du Massif décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son site ou pour toute défaillance de communication.
Bois des territoires du Massif se réserve la possibilité de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou une partie du site, sans préavis. Bois des territoires du Massif ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l’encontre d’un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.
6 – Liens hypertextes
Vous êtes libres d’établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l’image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml.
La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d’engendrer une confusion dans l’esprit du public.
Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, Doc, ou rtf. En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d’utilisation.
Bois des territoires du Massif n’est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers son site web.
Dernière mise à jour le 20 Août 2024.
